Dis Victor,
Je vois toujours le même camion qui livre les boissons au café du coin, comment ça se passe pratiquement entre un café et un fournisseur de boissons ?
Il y a énormément de cafés dans le Royaume. Et proportionnellement, peu de fournisseurs de boissons. Il y a en a cependant suffisamment pour que les brasseurs (fournisseurs de boissons) trouvent des moyens de dénicher et surtout garder leur clients.
Le contexte
Un café qui commence n’a rien. Il a dû trouver du financement pour un local, du mobilier, une garantie locative, éventuellement, une reprise d’un fonds de commerce ou un pas de porte. Il faut encore mettre le café au goût de son gérant et les caisses sont déjà vides.
Le brasseur arrive dans ce contexte.
La proposition du brasseur
Le brasseur propose alors un contrat : Il prête de l’argent au café. Le café le remboursera en achetant ses produits exclusivement chez le brasseur.
L’un investit, l’autre promet de s’approvisionner exclusivement chez le brasseur investisseur.
Exécution dans le temps
La part de remboursement du prêt est fixée pour chaque hectolitre écoulé dans le café, et payée par le café. Plus le café vend des boissons, plus vite il rembourse son prêt.
Le contrat est généralement conclu pour une durée déterminée.
Le café s’engage aussi à vendre un certain nombre d’hectolitres, soit par an, soit au terme d’une période plus longue. Le volume de vente est examiné chaque année.
A savoir
Même si le prêt est totalement remboursé, l’obligation de ne s’approvisionner que chez le brasseur et pour un certain volume de vente reste jusqu’au terme du contrat.
Non-respect de la quantité vendue
En cas de non respect de la quantité vendue, le brasseur exigera le remboursement par le café du montant investi, ainsi que des indemnités prévues dans le contrat.
Pour s’assurer du paiement, le brasseur aura veillé à demander le cautionnement personnel du gérant du café.
Lorsque le brasseur est également le bailleur du café, celui-ci court le risque que le bail soit également résolu : si un café ne vend pas suffisamment d’hectolitres, il n’a pas non plus de rentrées suffisantes pour payer son loyer et les autres fournisseurs.
Le café terminera sans doute en faillite et son gérant, tenu personnellement du remboursement des dettes initiales et du paiement d’une indemnité. Catastrophe.
Avant donc de s’engager à vendre un certain nombre d’hectolitres, il convient d’avoir une estimation précise de l’affluence attendue.
On ne pourra que conseiller d’éviter de faire appel au prêt initial pour garder la liberté d’acheter la quantité et la qualité souhaitée, sans obligation aucune.
Ou, de ne signer qu’avec une clause permettant d’adapter les obligations de vente de boissons en fonction de l’affluence réelle des premiers mois d’exploitation.
Le contrat de brasserie qui vous sera proposé a été rédigé dans l’intérêt du brasseur. Le brasseur signe des centaines de contrats par an.
En tant que nouveau gérant d’une nouvelle société exploitant un nouvel établissement horeca :
N’hésitez pas à demander que votre contrat soit relu, voire rééquilibré lors d’habiles négociations.
D’autres questions vous taraudent et/ou vous souhaitez de l’assistance pour l’étude de votre contrat de brasserie ? Mon équipe d’avocats pour entreprise est prête à vous épauler !
N’hésitez donc pas à la contacter et à bientôt !